Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

46 résultats pour la valeur "13/11/2015" du filtre Date de séance

POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTIONFONDS SOCIAL EUROPEEN (FSE) 2014-2020 - SUBVENTIONS 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES ASSOCIATIONS ET DES TIERS - 3ÈME PROGRAMMATION 2015 -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE BURNHAUPT-LE-HAUT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS TROISIEME PROGRAMMATION 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DOTATIONS AUX COLLEGES PUBLICS POUR LES EMPLOIS AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTENARIAT AVEC L'OBSERVATOIRE REGIONAL DU TOURISME D'ALSACE ETUDE ORANGE FLUX VISION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MULHOUSE ENTRETIEN DES ROUTES DEPARTEMENTALES EN TRAVERSE DE LA VILLE ANNÉES 2007/2008/2009 AVENANT N° 5 À LA CONVENTION N° 97/2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE SOPPE-LE-HAUT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACE CONVENTION DE PARTENARIAT 2015 SOUTIEN AU FONCTIONNEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ACTIONS DU CONSERVATOIRE DES SITES ALSACIENS CONVENTION ANNUELLE 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE DEPARTEMENTALE A LA DEMOLITION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX DANS LE PARC LOCATIF PUBLIC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES ET CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE K217

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES (SDEA) ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ET PRATIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE BALLERSDORF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE 8 000 EUROS EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION SILONE (SOLIDARITE - INTEGRATION - LOGEMENT - NOUVELLE ETAPE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LEVÉE DE DÉCHÉANCE QUADRIENNALE ET PROROGATION DE DÉLAI DE VALIDITÉ D'UNE SUBVENTION ATTRIBUÉE POUR FRAIS D'ÉTUDES AUX DOCUMENTS D'URBANISME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GERPLAN MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2015 CTV2

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DEPARTEMENTALES PROGRAMMES A111, A112 ET A171 AFFECTATION D'AUTORISATION DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ORGANISMES DE TOURISME A VOCATION GENERALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE SCHWEIGHOUSE-THANN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DÉPARTEMENTAL D'AMÉNAGEMENT DES RIVIÈRES C414 C214 APPROBATION DES OPÉRATIONS 2015 ET DÉLÉGATION DE LA MAITRISE D'OUVRAGE AU DÉPARTEMENT SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER DE LA COMMUNE DE ROUFFACH AVEC EXTENSION SUR LES COMMUNES DE GUNDOLSHEIM ET PFAFFENHEIM DELIBERATION POUR DECIDER D'ORDONNER L'OPERATION ET DEMANDER AU PREFET DE FIXER LA LISTE DES PRESCRIPTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION COMITES DE SUIVI DANS LE CADRE DE PARTENARIATS CULTURELS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES - EXPOSITION "REGIONALE 16"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER D'ETEIMBES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT SA HLM DOMIAL ESH CONSTRUCTION DE 47 LOGEMENTS A CERNAY

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COOPERATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) : ACCUEIL D'UNE DELEGATION POLONAISE DU 3 AU 7 DECEMBRE 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE VILLE DE SAINT-LOUIS -QUARTIER DE LA GARE PROTOCOLE DE PREFIGURATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CTV2 SECTEURS SPECIFIQUES CHAPITRE 204 ALIMENTATION EN EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT C213

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMANDE DE SUBVENTION DE L'INRA J718

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION ANNUELLE DE PARTENARIAT ET D'OBJECTIFS 2015 CHAMBRE DE METIERS D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE PREFINANCEMENT RELATIVE AU PROJET DE " CENTRE DE COMPETENCES D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE APPUYE PAR UN GEOPORTAIL " DU 1ER JUILLET 2015 JUSQU'A LA SIGNATURE DE LA CONVENTION INTERREG V

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LA MAISON DE L'ALSACE À PARIS (SEM MAP) AUTORISATION D'EXERCICE DE LA FONCTION DE PRESIDENT ET DESIGNATION D'UN NOUVEAU PORTEUR DE PARTS.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATION DE LA QUALITE DES REPRESENTANTS DU DEPARTEMENT AU SEIN DE LA COMMISSION DE SUIVI DE SITE POUR LES INSTALLATIONS EXPLOITEES PAR LA SOCIETE SITA A RETZWILLER-WOLFERSDORF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPEL A PROJETS 2015 POUR L'HOTELLERIE ALSACIENNE RESULTAT ET ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION POUR 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN À L'ASSOCIATION ENERGIES DE CITOYENS DE MULHOUSE POUR LE PROJET URBAN ENERGIES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LE FINANCEMENT DES CENTRES D'INFORMATION ET D'ORIENTATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES ANNEE 2015 TROISIEME LISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AUX CAMPINGS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION POUR L'ACQUISITION DE TERRAINS DANS L'ESPACE NATUREL SENSIBLE DE WITTERSDORF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REGULARISATION COMPTABLE DES COMPTES D'AVANCES ET D'IMMOBILISATIONS FINANCIERES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Papouille", sis au 1 rue de l'Ecole à MUNCHHOUSE (68740)

Assemblée : Non défini
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page